Mentions légales

 

 

Propriétaire du site: Michel MARCHI

 

2, allée des Nymphéas, résidence les Ambassadeurs A2-33, 31240 L’UNION

Tél: 06.29.30.60.16

SIRET: 42902150400031 // APE: 6820A

Email: contact@vacanceslotetgaronne.com

 

 

CREDITS CONCEPTION ET REALISATION : Michel MARCHI

 

HEBERGEMENT ET NOM DE DOMAINE:

 

Wix com Inc, 500 Terry A François, 94158 SAN FRANCISCO

 

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES:

 

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci après décrites. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Mr Michel MARCHI, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement  aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site est mis à jour régulièrement par Mr Michel MARCHI. De la même manière, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment; elles  s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible.

 

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS:

 

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités proposées par Mr Michel MARCHI.

Mr Michel MARCHI s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois il ne pourra être tenu  responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations données sur le site y sont à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs; ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

 

 

LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNEES TECHNIQUES:

 

Site réalisé avec WIX.

Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur dernière génération mis à jour.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS:

 

Mr Michel MARCHI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou déteint les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considéré comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L 335 – 2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toutes les images sont protégées par la loi N° 92 597 du 1er juillet 1992 sur le code de la propriété intellectuelle. L’absence écrite d’autorisation de reproduction ou/et de représentation, l’absence de signature, une signature erronée ou non identifiable, donnera lieu au paiement d’une indemnité au moins égale au double du montant des droits notifiés.

 

LIMITATION DE RESPONSABLITE:

 

Mr Michel MARCHI ne pourra être tenu responsable des dommages indirects (perte de marché ou perte de chance) consécutifs à l’utilisation du site.

 

LIENS HYPERTEXTES:

 

Mr Michel MARCHI se réserve un droit d’opposition sur tout lien mis en place sans son autorisation et pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation ou sa notoriété.

 

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION:

 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Agen.

 

LES PRINCIPALES LOIS CONCERNEES:

 

Loi N° 78-87 du 6 janvier 1978 notamment modifiée par la loi N° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi N° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

 

MISE A JOUR:

 

Le site est mis à jour régulièrement par Mr Michel MARCHI.